Le régime local Alsace-Moselle : un modèle pour la France ?

Depuis un siècle, les habitants du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de Moselle bénéficient d'une complémentaire santé obligatoire administrée par la sécurité sociale avec des tarifs particulièrement attractifs. Comment est né ce régime local ? Pourquoi n'a-t-il jamais été étendu à d'autres départements ? Comment fonctionne-t-il aujourd'hui ? Quelles conséquences depuis l'accord interprofessionnel de 2013 qui a créé une obligation d'adhésion à une complémentaire santé financée à 50 % par les employeurs ? Émilien Rhinn, spécialiste du droit local, Patrick Heidmann, président du régime local, et Anne-Céline Freiss, directrice adjointe nous racontent l'histoire du régime local et son fonctionnement actuel.

      Depuis plus d’un siècle, les salariés du secteur privé qui travaillent en Alsace et en Moselle disposent d’un Régime de sécurité sociale complémentaire obligatoire, qui offre une couverture des soins très complète. Financée par une cotisation prélevée directement sur les salaires ou les retraites, cette couverture santé universelle offre de nombreux avantages : la cotisation est proportionnelle au traitement, les frais de gestion sont particulièrement réduits et les personnes bénéficient tous des remboursements, sans aucune démarche à entreprendre.

     Explorer le régime local d’Alsace Moselle, c’est ouvrir un livre d’histoire qui remonte jusqu’à l’Allemagne bismarckienne et à une période où l’ « Alsace-Lorraine » vivait sous souveraineté allemande, à la suite de la guerre franco-prussienne et du Traité de Francfort. Le régime local a vu le jour au lendemain du rattachement de ces trois départements à la France, en 1919. Quelques années plus tard, après bien des soubresauts, fut adoptée la première loi sur les assurances sociales (1930).

     Pour nous aider à comprendre cette période essentielle de l’histoire de la protection sociale de notre pays, ont participé à ce webinaire : M. Émilien Rhinn, spécialiste du droit local d’Alsace-Moselle, M. Patrick Heidmann et Mme Anne-Céline Freiss, respectivement président et directrice-adjointe du régime local. Ce webinaire était animé par François Tuffreau.

 

Écouter l'enregistrement  du webinaire, qui a eu lieu le 5 avril 2022.

Consulter la thèse d'Émilien Rhinn.

La formalisation du droit local alsacien-mosellan dans l'ordre juridique français (1914-1925) - 27 novembre 2018 -


Un vaccin contre le Covid19 développé en France  ?

Jeudi 3 juin 2021

      La pandémie de COVID-19 est à l’origine de millions de décès dans le monde. Afin de contribuer à la lutte contre ce fléau mondial, la société Valneva a développé VLA2001, actuellement le seul candidat vaccin inactivé et adjuvanté contre la COVID-19 en développement clinique en Europe.

    Pour en parler, Franck Grimaud, Directeur Général de Valneva, société franco-autrichienne (Saint-Herblain 44),
à l'invitation du Conseil de développement et de l’association La santé à voix haute.


Le Nutriscore bientôt présent sur tous les produits alimentaires, Pr Serge Hercberg

Mardi 9 mars 2021

    Épidémiologiste français, professeur à l'université Sorbonne Paris-Nord, spécialiste de la nutrition, le Pr Hercberg a présidé les trois premiers cycles du Programme national nutrition santé (PNNS), depuis son lancement en 2001. Ses travaux ont inspiré le système d'étiquetage nutritionnel Nutri-score, utilisé dans plusieurs pays européens mais combattu par une partie de l’industrie agroalimentaire.

     Serge Hercberg était l'invité du 3 ème webinaire organisé conjointement par le Conseil de développement de Nantes métropole et l'association "La santé à voix haute". 


Vaccins à ARN et ADN : La vaccination du futur

Jeudi 28 février 2021

    Directeur de recherche CNRS et chercheur Inserm au Centre de recherche en cancérologie et immunologie Nantes-Angers,

fondateur de IN-CELL-ART, société nantaise de biotechnologies, le chercheur Bruno Pitard a accepté de répondre à l'invitation du Conseil de développement de Nantes métropole et de "La santé à voix haute".

    Pfizer-BioNTech, Moderna : ces deux « marques » ont surgi dans l'actualité et alimentent les débats sur la vaccination contre la COVID. Ce sont es vaccins utilisant une nouvelle technique dite à « ARN messager ». Tout le monde en parle, mais peu savent à quoi cela correspond, et comment ces vaccins agissent. Quelle est leur efficacité ? Les craintes autour de ces nouveaux vaccins sont-elles justifiées ? Vont-ils faire disparaître les techniques traditionnelles de fabrication des vaccins ?


Le cannabis : un chantier aux mains des députés

29 janvier 2021

    La France fait partie des pays européens qui ont la plus forte proportion de consommateurs réguliers de cannabis, tout en disposant d'une législation particulièrement répressive. Depuis le début 2020, une mission d'information parlementaire s'est constituée pour engager le débat sur le cadre réglementaire des différents usagers du cannabis. Plus de 80 heures d'enregistrements vidéo sont disponibles en ligne avec des interviews de représentants de gouvernements étrangers ayant libéralisé l'usage du cannabis, des services de polices et de gendarmerie, des professionnels de santé, des magistrats, des responsables politiques... Caroline Janvier, députée LREM du Loiret, rapporteure de la thématique "Cannabis récréatif", nous explique les enjeux du débat qui vient de s'ouvrir publiquement sous la forme d'une consultation citoyenne sur internet.


Crise sanitaire : les politiques de santé sous le feu des critiques

Une web rencontre avec François Bourdillon, ancien directeur général de Santé publique France.

Mardi 24 novembre 2020

    La gestion publique de la crise sanitaire est soumise à des critiques sévères venant de tous les horizons. Les « experts » fleurissent sur les plateaux TV dans une grande foire de l’information qui pourrait faire sourire si la situation n’était pas aussi grave, quand les propos péremptoires de certains sont démentis par les faits dans les semaines qui suivent.

    La communication gouvernementale parfois défaillante, les injonctions contradictoires contribuent à alimenter les incertitudes dans une période complexe.

scientifique, comment le mettre en œuvre concrètement ?

    Qu’a-t-on appris d’une année de crise ? A la fois sur l’action publique et… sur nous-mêmes et nos solidarités.

Comment informer la population dans ces périodes de crise et sensibiliser nos concitoyens au risque sanitaire alors que les études récentes montrent que ceux-ci abandonnent progressivement les consignes ?

    Quant au nécessaire renforcement de la place des citoyens dans la décision publique, souhaité par le Conseil scientifique, comment le mettre en œuvre concrètement ?